Raison sociale : Sillage
Siège social : 22 lot les pierrugues - 83240 Cavalaire-sur-mer
Téléphone : 06.77.58.06.05
e-mail contact@sillage-cavalaire.com
Forme juridique : SAS
Capital : 2 000 €
N° Siret : 480 465 921 000025
Dirigeant : Pierre Rio
informatique et libertés
en application de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art 26 de la loi)et de rectification (at 36 de la loi) des données vous concernant.Ainsi,vous pouvez exiger que soient rectifiées,complétées,mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,incomplètes,équivoques,periméesou dont la collecteou l’utilisation,la communicationou la conservation est interdite.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978,vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription.vous pouver exercer ce droit directement en nous contactantà l’adresse precisée dans la page contact.
opposition au démarchage
Conformément à l’article L 223-2 du code de la consammation vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur ce liensuivant :bloctel.gouv.fr
liens hypertexte
Sillage ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.
Droits d’auteurs-copyright-liens
L’ensemble de ce site relève de la législation francaise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.
la reproduction sur support papier
A l’exeption de l’iconographie ,la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée,sous réserve des trois conditions :
-gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits( aucune modification ,ni altération d’aucune sorte)
– citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
la reproduction sur support électronique
la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de facon claire et lisible de la source et de la mention "droits réservés".les informations utilises ne doivent l’etre qu’a des fins personnelles,associatives ou professionnelles ;toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue